Permis de construire Autorisé

0914682210016

Nouvelle construction

Ormoy / Essonne / Île-de-France

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Adresse 1 RUE DE LA PLAINE D'ORMOY ORMOY 91540

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

494 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.317 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

21/07/2022

Décision

21/07/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ormoy (91468)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91540
Adresse: 1 RUE DE LA PLAINE D'ORMOY ORMOY 91540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	8.000 m²	247 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	247 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: KEOLIS SEINE ESSONNE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: A 420
Parcelle 2: A 906

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

KEOLIS SEINE ESSONNE (STA)

SIREN 314988619

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME GASTON PIERRE MARIE VARROQUIER

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DE LA PLAINE D'ORMOY
Localité terrain: ORMOY
Commune source: 91468
SIREN demandeur: 314988619
SIRET demandeur: 31498861900024
Code APE demandeur: 49.39A
Localité demandeur: ORMOY
Code postal demandeur: 91540
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 21/07/2022
Type de service public: Action sociale

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/04/2023