Permis de construire Autorisé

0060272200070

Nouvelle construction

Cagnes-Sur-Mer / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 4 ALLEE DES PLATANES CAGNES-SUR-MER 06800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.889 m²

Surface démolie

945 m²

Surface du terrain

2.074 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

30/11/2023

Décision

30/11/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cagnes-Sur-Mer (06027)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06800
Adresse: 4 ALLEE DES PLATANES CAGNES-SUR-MER 06800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 945 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 479 m²
Locaux démolis: 466 m²
Commerce démoli: 388 m²
Service public démoli: 78 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	479 m²	3.198 m²	479 m²
Locaux	466 m²	691 m²	466 m²
Commerce	388 m²	691 m²	388 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	78 m²	0 m²	78 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAGNES SUR MER - PLATANES - RA
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AR 115
Parcelle 2: AR 111
Parcelle 3: AR 114

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: ALLEE DES PLATANES
Localité terrain: CAGNES-SUR-MER
Commune source: 06027
SIREN demandeur: 981522725
SIRET demandeur: 98152272500010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: NICE
Code postal demandeur: 06200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 30/11/2023
Type de service public: Non rempli

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