Permis de construire Chantier commencé

03003315V0020

Nouvelle construction

Beauvoisin / Gard / Occitanie

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Adresse LES HAUTS DE MEMIERE - LOT BEAUVOISIN 30640

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.875 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.836 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

29/06/2015

Décision

29/06/2015

Début chantier

31/08/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beauvoisin (30033)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30640
Adresse: LES HAUTS DE MEMIERE - LOT BEAUVOISIN 30640

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.875 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 27
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 27
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 12
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 27
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SA ECONOM MIXTE IMMOBILIERE DEPART GARD
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 2036

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SA ECONOM MIXTE IMMOBILIERE DEPART GARD (SEMIGA)

SIREN 650200405

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN MARC CAMPAGNE

Administrateur - né(e) en 1981

CHRISTINE PUJOL NOEL

Administrateur - né(e) en 1965

JACQUELINE PAULETTE CHAPON (SIMON)

Administrateur - né(e) en 1947

SYLVIE JEANNINE RENEE NICOLLE (VALLAT)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1963

ALEXANDRE CHRISTOS PISSAS

Vice-Président - né(e) en 1950

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes suppléant

SALUSTRO REYDEL

SIREN 652044371

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES HAUTS DE MEMIERE - LOT
Localité terrain: BEAUVOISIN
Commune source: 30033
SIREN demandeur: 650200405
SIRET demandeur: 65020040500019
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: NIMES CEDEX 9
Code postal demandeur: 30972
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 29/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 31/08/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 27
Type d’annexe: Garage

Beauvoisin, Gard

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²