Permis de construire Chantier commencé

08104113A0001

Transformation avec extension de surface

Broze / Tarn / Occitanie

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Adresse PUECH AYMOND BROZE 81600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

146 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

96.545 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

03/05/2013

Décision

03/05/2013

Début chantier

26/08/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Broze (81041)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81600
Adresse: PUECH AYMOND BROZE 81600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	552 m²	0 m²	552 m²	0 m²
Locaux	0 m²	94 m²	0 m²	863 m²
Commerce	0 m²	52 m²	0 m²	552 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHATEAU LECUSSE
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 427

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHATEAU LECUSSE

SIREN 398654897

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LENE PERNILLE OLESEN

Gérant - né(e) en 1949

MOGENS NYEGAARD OLESEN

Gérant - né(e) en 1949

Autre

450274089

SIREN 450274089

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: PUECH AYMOND
Localité terrain: BROZE
Commune source: 81041
SIREN demandeur: 398654897
SIRET demandeur: 39865489700014
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: BROZE
Code postal demandeur: 81600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 03/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 26/08/2013
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 98 m²