Permis de construire Autorisé

07409915A0006

Nouvelle construction

Demi-Quatier / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES POEX DEMI-QUATIER 74120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

241 m²

Surface démolie

56 m²

Surface du terrain

1.219 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

30/05/2015

Décision

30/05/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Demi-Quatier (74099)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74120
Adresse: LES POEX DEMI-QUATIER 74120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Lotissement
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 56 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 56 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	56 m²	241 m²	56 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LEFEBVRE-BAUDION
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 1172
Parcelle 2: B 1190
Parcelle 3: B 1954

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LEFEBVRE-BAUDION

SIREN 802811372

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAIRE SIMONE MARIE-GABRIELLE LEFEBVRE (BAUBION)

Autre - né(e) en 1956

DAVID JEAN MATHIEU LEFEBVRE

Autre - né(e) en 1986

ERIC JACQUES HENRI RAOUL LEFEBVRE

Autre - né(e) en 1956

MANON MARIE CATHERINE LEFEBVRE

Autre - né(e) en 1992

ORIANE MARIE FRANCINE SOPHIE LEFEBVRE

Autre - né(e) en 1990

REMI ANTOINE CHRISTOPHE LEFEBVRE

Autre - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Lotissement
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES POEX
Localité terrain: DEMI-QUATIER
Commune source: 74099
SIREN demandeur: 802811372
SIRET demandeur: 80281137200019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MONTBONNOT SAINT MARTIN
Code postal demandeur: 38330
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 30/05/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Demi-Quartier, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 3 Surface : 300 m²