Permis de construire Annulé

05751423V0006

Extension de surface sans transformation

Nousseviller-Saint-Nabor / Moselle / Grand Est

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Adresse ATZELBERG NOUSSEVILLER-SAINT-NABOR 57990

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.238 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

36.626 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

06/02/2024

Décision

06/02/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nousseviller-Saint-Nabor (57514)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57990
Adresse: ATZELBERG NOUSSEVILLER-SAINT-NABOR 57990

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	4.038 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.119 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	1.119 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC COLLINE DES PIES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 05 273
Parcelle 2: 05 267
Parcelle 3: 05 266

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE COLLINE DES PIES (EARL COLLINE DES PIE)

SIREN 524279262

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME WAGNER

Autre - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ATZELBERG
Localité terrain: NOUSSEVILLER-SAINT-NABOR
Commune source: 57514
SIREN demandeur: 524279262
SIRET demandeur: 52427926200017
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: NOUSSEVILLER SAINT NABOR
Code postal demandeur: 57990
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 06/02/2024
Type de service public: Ouvrage spécial

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/06/2023

05751423V0004

Nousseviller-Saint-Nabor, Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 136 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/05/2023

05751423V0001

Nousseviller-Saint-Nabor, Moselle

Logements : - Surface : -