Declaration prealable Travaux terminés

04906515N0012

Nouvelle construction

Champigne / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse 6 RUE DE LA POSTE CHAMPIGNE 49330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

37 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

281 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

27/05/2015

Décision

27/05/2015

Début chantier

01/08/2015

Fin travaux

23/11/2015

Localisation

Commune: Champigne (49065)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49330
Adresse: 6 RUE DE LA POSTE CHAMPIGNE 49330

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	40 m²	0 m²
Locaux	62 m²	37 m²
Commerce	62 m²	37 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 2357

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DE LA POSTE
Localité terrain: CHAMPIGNE
Commune source: 49065
Localité demandeur: FENEU
Code postal demandeur: 49460
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 27/05/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 23/11/2015
Type de service public: Non rempli

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