Permis de construire Chantier commencé

04927822A0028

Nouvelle construction

Sainte Gemmes Sur Loire / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse 554 CHEMI DE LA MESSE SAINTE GEMMES SUR LOIRE 49130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

100 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

15.530 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/01/2023

Autorisation

29/09/2022

Décision

29/09/2022

Début chantier

15/01/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sainte Gemmes Sur Loire (49278)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49130
Adresse: 554 CHEMI DE LA MESSE SAINTE GEMMES SUR LOIRE 49130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	100 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	100 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZC 95

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 554
Voie terrain: CHEMI DE LA MESSE
Localité terrain: SAINTE GEMMES SUR LOIRE
Commune source: 49278
Localité demandeur: SAINTE GEMMES SUR LOIRE
Code postal demandeur: 49130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-10
Prise en compte ouverture chantier: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 15/01/2023
Date réelle d’autorisation: 29/09/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2023
Type de service public: Non rempli

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