Permis de construire Travaux terminés

04420822N0010

Nouvelle construction

Treffieux / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 4 ALLEE DES SEMAILLES LOTISSEMENT ""LES CHAUMAINS"" - LOT 15 TREFFIEUX 44170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

79 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

562 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

16/05/2022

Décision

16/05/2022

Début chantier

22/12/2022

Fin travaux

26/09/2024

Localisation

Commune: Treffieux (44208)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44170
Adresse: 4 ALLEE DES SEMAILLES LOTISSEMENT ""LES CHAUMAINS"" - LOT 15 TREFFIEUX 44170

Carte

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	79 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZM 218

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: ALLEE DES SEMAILLES
Lieu-dit terrain: LOTISSEMENT ""LES CHAUMAINS"" - LOT 15
Localité terrain: TREFFIEUX
Commune source: 44208
Localité demandeur: BLAIN
Code postal demandeur: 44130
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-07
Prise en compte ouverture chantier: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 16/05/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 22/12/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 26/09/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/11/2022