Permis de construire Autorisé

00143124A0008

Nouvelle construction

Vaux-En-Bugey / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 985 ROUTE DE VAUX-FEVROUX VAUX-EN-BUGEY 01150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.303 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

29.997 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

21/11/2024

Décision

21/11/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vaux-En-Bugey (01431)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01150
Adresse: 985 ROUTE DE VAUX-FEVROUX VAUX-EN-BUGEY 01150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	8.004 m²	2.303 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TORNS GUITART FAMILY FRANCE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0B 1097
Parcelle 2: 0B 1108
Parcelle 3: 0B 1109

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TORNS GUITART FAMILY FRANCE

SIREN 847805611

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VICENTE TORNS ESQUERRA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 985
Voie terrain: ROUTE DE VAUX-FEVROUX
Localité terrain: VAUX-EN-BUGEY
Commune source: 01431
SIREN demandeur: 847805611
SIRET demandeur: 84780561100013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VAUX-EN-BUGEY
Code postal demandeur: 01150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 21/11/2024
Type de service public: Non rempli

Vaux-En-Bugey, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 134 m²