Permis de construire Chantier commencé

01610216T0013

Transformation avec extension de surface

Cognac / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 45 AVENUE VICTOR HUGO COGNAC 16100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.140 m²

Surface démolie

3.823 m²

Surface du terrain

4.876 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

21/07/2016

Décision

21/07/2016

Début chantier

15/02/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cognac (16102)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16100
Adresse: 45 AVENUE VICTOR HUGO COGNAC 16100

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Résidence pour personnes âgées

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 3.823 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 3.823 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	4.140 m²	0 m²	0 m²	924 m²
Locaux	4.747 m²	0 m²	3.823 m²	924 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 90
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 90
Démolis: 0
1 pièce créé: 39
2 pièces créés: 46
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI RESIDENCE SERVICES SENIORS COGNAC
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AX 884
Parcelle 2: AX 885
Parcelle 3: AX 886

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI RESIDENCE SERVICES SENIORS COGNAC (RSS COGNAC)

SIREN 825052830

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

RESIDE ETUDE

SIREN 350902102

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROBERT VERGES

Directeur Général - né(e) en 1951

PHILIPPE MARIE ANDRE MICHEL NICOLET

Président de SAS - né(e) en 1950

Société liée

DELOITTE & ASSOCIES

SIREN 572028041

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)

Administrateur - né(e) en 1968

LAURENCE DUBOIS (THEVENON)

Administrateur - né(e) en 1969

VERONIQUE CUISSOT (MEYER)

Administrateur - né(e) en 1975

FRÉDÉRIC GOURD

Président de SAS - né(e) en 1972

BERTRAND BOISSELIER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Autre

RESIDE ETUDES SENIORS (R.E.S.)

SIREN 797488723

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT JEAN ANGEL NOIRIEL

Directeur Général - né(e) en 1969

Président de SAS

492804620

SIREN 492804620

Commissaire aux comptes titulaire

DELOITTE & ASSOCIES

SIREN 572028041

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 45
Voie terrain: AVENUE VICTOR HUGO
Localité terrain: COGNAC
Commune source: 16102
SIREN demandeur: 825052830
SIRET demandeur: 82505283000015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
Code postal demandeur: 75008
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 21/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/02/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 90
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Commerce
Type d’annexe: Pas d’annexe

Cognac, Charente

Transformation avec extension de surface

Logements : 3 Surface : 17 m²