Permis de construire Annulé

08311217O0115

Nouvelle construction

Saint Cyr Sur Mer / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 975 CHEMIN DE NARTETTE SAINT CYR SUR MER 83270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.918 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

41.242 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

20/08/2018

Décision

20/08/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Cyr Sur Mer (83112)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83270
Adresse: 975 CHEMIN DE NARTETTE SAINT CYR SUR MER 83270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	984 m²	0 m²
Locaux	5.097 m²	959 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	5.097 m²	959 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OGEC DON BOSCO
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AT 1306
Parcelle 2: BL 2
Parcelle 3: BL 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OGEC DON BOSCO

SIREN 783108665

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 975
Voie terrain: CHEMIN DE NARTETTE
Localité terrain: SAINT CYR SUR MER
Commune source: 83112
SIREN demandeur: 783108665
SIRET demandeur: 78310866500036
Code APE demandeur: 85.31Z
Localité demandeur: SAINT CYR SUR MER
Code postal demandeur: 83270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 20/08/2018
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/04/2018