Permis de construire Annulé

03342214Z0010

Nouvelle construction

Saint-Jean-D Illac / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RUE BLAISE PASCAL CRASTE DU CERNE SAINT-JEAN-D ILLAC 33127

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

242 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.924 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

28/04/2014

Décision

28/04/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Jean-D Illac (33422)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33127
Adresse: RUE BLAISE PASCAL CRASTE DU CERNE SAINT-JEAN-D ILLAC 33127

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	49 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	193 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GREGOIRE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: C 1902

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GREGOIRE

SIREN 507602639

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

FINANCIERE MAUFFREY

SIREN 306450412

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMILIE SIMONE MAUFFREY

Autre - né(e) en 1978

BRUNO CLAUDE MAUFFREY

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

ERIC THIERRY MAUFFREY

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959

JEAN-CLAUDE MARCEL MICHEL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1953

JEAN-LUC MAURICE MAUFFREY

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1954

BENOIT ETIENNE SCHINDELÉ

Membre du directoire - né(e) en 1977

DAVID PHILIPPE WALKOWIAK

Membre du directoire - né(e) en 1968

FABRICE JEAN FRANCOIS BOEHLER

Membre du directoire - né(e) en 1977

JULIEN GUIMBERT

Membre du directoire - né(e) en 1978

KEVIN JEAN-LUC MAURICE MAUFFREY

Membre du directoire - né(e) en 1988

LUCIE HELENE REPOLT (LEPEUT)

Membre du directoire - né(e) en 1981

DOMINIQUE JEAN PAUL MAUFFREY

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1953

Membre du conseil de surveillance

304973357

SIREN 304973357

Membre du conseil de surveillance

508667094

SIREN 508667094

Commissaire aux comptes titulaire

790659098

SIREN 790659098

Commissaire aux comptes titulaire

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

SIREN 672006483

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS GUILLON

Autre - né(e) en 1967

FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN

Autre - né(e) en 1973

SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)

Autre - né(e) en 1973

ITTO FADILA EL HARIRI

Président de SAS - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE BLAISE PASCAL
Lieu-dit terrain: CRASTE DU CERNE
Localité terrain: SAINT-JEAN-D ILLAC
Commune source: 33422
SIREN demandeur: 507602639
SIRET demandeur: 50760263900019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-JEAN-D ILLAC
Code postal demandeur: 33127
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 28/04/2014
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Jean-D Illac, Gironde

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 8 m²