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Permis de construire Autorisé

0440782600001

Nouvelle construction

Juigne Des Moutiers / Loire-Atlantique / Pays de la Loire
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Adresse 1 LE PAVILLON JUIGNE DES MOUTIERS 44670
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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

235 m2

Surface démolie

0 m2

Surface du terrain

48.185 m2

Dates du dossier

Dépôt

20/04/2026

Autorisation

23/07/2026

Décision

23/07/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune
Juigne Des Moutiers (44078)
Département
Loire-Atlantique (44)
Région
Pays de la Loire (52)
Code postal
44670
Adresse
1 LE PAVILLON JUIGNE DES MOUTIERS 44670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Permis de construire
Statut du dossier
Autorisé
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Locaux 294 m2 235 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Commerce 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Agricole 294 m2 235 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Service public 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur
Non renseigné
Code juridique demandeur
Non renseigné
Type demandeur
Non renseigné
Année de dépôt
2026
Parcelle 1
ZL 27
Parcelle 2
ZL 29
Parcelle 3
ZL 41

Interventions déclarées

Extension
Non
Surélévation
Non
Niveau supplémentaire
Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier
Autorisé
Type source
Permis de construire
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné
Jeu de données
data.gouv.fr
Ressource
8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain
1
Voie terrain
LE PAVILLON
Localité terrain
JUIGNE DES MOUTIERS
Commune source
44078
Localité demandeur
JUIGNE DES MOUTIERS
Code postal demandeur
44670
Nombre de chambres
0
Nombre de niveaux maximum
0
Prise en compte autorisation
2026-07
Dernière mise à jour Sitadel
2026-07
Date réelle de dépôt
20/04/2026
Date réelle d’autorisation
23/07/2026
Type de service public
Non rempli

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