Declaration prealable Autorisé

04201114Y8003

Nouvelle construction

Balbigny / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 59 RTE DE SAINT-ETIENNE BALBIGNY 42510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

9 m²

Surface démolie

2 m²

Surface du terrain

1.200 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

12/03/2014

Décision

12/03/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Balbigny (42011)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42510
Adresse: 59 RTE DE SAINT-ETIENNE BALBIGNY 42510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 2 m²
Service public démoli: 2 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2 m²	9 m²	2 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	2 m²	9 m²	2 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE)
Code juridique demandeur: 7355
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: C 140

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SIEL TERRITOIRE D'ENERGIE LOIRE - (SIEL TE LOIRE) (SIEL)

SIREN 254200546

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 59
Voie terrain: RTE DE SAINT-ETIENNE
Localité terrain: BALBIGNY
Commune source: 42011
SIREN demandeur: 254200546
SIRET demandeur: 25420054600029
Code APE demandeur: 84.13Z
Localité demandeur: SAINT- TIENNE
Code postal demandeur: 42000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 12/03/2014
Type de service public: Ouvrage spécial

Logements : - Surface : 150 m²