Permis de construire Travaux terminés

0692452300007

Transformation avec extension de surface

Ternand / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1643 ROUTE DU BERTHIER TERNAND 69620

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

8 m²

Surface démolie

6 m²

Surface du terrain

600 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/10/2024

Autorisation

28/11/2023

Décision

28/11/2023

Début chantier

01/12/2023

Fin travaux

31/10/2024

Localisation

Commune: Ternand (69245)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69620
Adresse: 1643 ROUTE DU BERTHIER TERNAND 69620

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 6 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 6 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	8 m²	0 m²	0 m²	93 m²
Locaux	99 m²	0 m²	6 m²	93 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ACG
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0B 739

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Oui
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ACG

SIREN 887473122

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTHONY GEOFFRAY

Autre - né(e) en 1990

CLAIRE GAUTIER

Autre - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1643
Voie terrain: ROUTE DU BERTHIER
Localité terrain: TERNAND
Commune source: 69245
SIREN demandeur: 887473122
SIRET demandeur: 88747312200018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VAL D'OINGT
Code postal demandeur: 69620
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-11
Prise en compte ouverture chantier: 2024-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 31/10/2024
Date réelle d’autorisation: 28/11/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 01/12/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 31/10/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Commerce
Type d’annexe: Plusieurs annexes

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/10/2023