Declaration prealable Autorisé

05926916C0009

Extension de surface sans transformation

Gouzeaucourt / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 381 RUE JEAN-JACQUES DROMAS GOUZEAUCOURT 59231

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

36 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

839 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

21/09/2016

Décision

21/09/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gouzeaucourt (59269)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59231
Adresse: 381 RUE JEAN-JACQUES DROMAS GOUZEAUCOURT 59231

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	125 m²	18 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	125 m²	18 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES PETITS PONEYS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: D 1102

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES PETITS PONEYS

SIREN 805081833

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE CAILLEUX

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 381
Voie terrain: RUE JEAN-JACQUES DROMAS
Localité terrain: GOUZEAUCOURT
Commune source: 59269
SIREN demandeur: 805081833
SIRET demandeur: 80508183300024
Code APE demandeur: 88.91A
Localité demandeur: MARCOING
Code postal demandeur: 59159
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 21/09/2016
Type de service public: Ouvrage spécial

Gouzeaucourt, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 101 m²