Permis de construire Autorisé

0742822600005

Nouvelle construction

Filliere / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2568 ROUTE DE CRUSEILLES EVIRES FILLIERE 74570

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.573 m²

Surface démolie

950 m²

Surface du terrain

5.457 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

11/03/2026

Décision

11/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Filliere (74282)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74570
Adresse: 2568 ROUTE DE CRUSEILLES EVIRES FILLIERE 74570

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 950 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 950 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	950 m²	1.573 m²	950 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 28
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 28
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 16
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 10
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: 0A 1485
Parcelle 2: 0A 1491
Parcelle 3: 0A 1237

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COOP AGRIC LES FRUITIERES DES BORNES

SIREN 391563699

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE-OLIVIER JEAN DEMOLIS

Administrateur - né(e) en 1968

FABRICE PEGUET

Président du conseil d'administration - né(e) en 1974

FRANCK DUVERNEY

Secrétaire - né(e) en 1977

ERIC DEMOLIS

Trésorier - né(e) en 1986

GUY MARCEL DURET

Vice-Président - né(e) en 1960

LAURENT ROSSET

Vice-Président - né(e) en 1979

Société liée

912560059

SIREN 912560059

Société liée

523379584

SIREN 523379584

Société liée

333870251

SIREN 333870251

Société liée

438532608

SIREN 438532608

Société liée

432675189

SIREN 432675189

Société liée

378584510

SIREN 378584510

Société liée

382264729

SIREN 382264729

Société liée

424477255

SIREN 424477255

Société liée

BLANC ET NEVEUX

SIREN 420322729

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIEN MAURICE

Gérant - né(e) en 1979

FREDERIC BLANC

Gérant - né(e) en 1972

NICOLAS RENE ELIE GEORGES DUNAND

Gérant - né(e) en 1979

STEEVE MICHEL CHRISTIAN VERRIEST

Gérant - né(e) en 1988

Société liée

DM AUDIT (DM AUDIT)

SIREN 807777131

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN ALEXANDRE ROULIER

Gérant - né(e) en 1994

DOMINIQUE GERARD MESNAGE

Gérant - né(e) en 1965

Société liée

EARL LA COUR

SIREN 324357003

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN MICHEL AILLOUD

Gérant - né(e) en 1981

Société liée

GAEC DE BORNAVIN

SIREN 331233338

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC DEMOLIS

Gérant - né(e) en 1986

LOIC MUGNIER

Gérant - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2568
Voie terrain: ROUTE DE CRUSEILLES
Lieu-dit terrain: EVIRES
Localité terrain: FILLIERE
Commune source: 74282
SIREN demandeur: 391563699
SIRET demandeur: 39156369900043
Code APE demandeur: 10.51C
Localité demandeur: ARBUSIGNY
Code postal demandeur: 74930
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2026
Date réelle d’autorisation: 11/03/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 28
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/04/2026