Permis de construire Autorisé

07302018G1002

Nouvelle construction

Arith / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse BOURCHIGNY HAUT ARITH 73340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.364 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.110 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

22/06/2018

Décision

22/06/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arith (73020)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73340
Adresse: BOURCHIGNY HAUT ARITH 73340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.223 m²	682 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.223 m²	682 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES CYCLAMENS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: B 891
Parcelle 2: B 910
Parcelle 3: B 933

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES CYCLAMENS

SIREN 810774570

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME CAMPILLO

Gérant - né(e) en 1999

LAURENT ROBERT CLERT

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BOURCHIGNY HAUT
Localité terrain: ARITH
Commune source: 73020
SIREN demandeur: 810774570
SIRET demandeur: 81077457000016
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: ARITH
Code postal demandeur: 73340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 22/06/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/01/2019

07302018G1004

Arith, Savoie

Arith, Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 61 m²