Permis de construire Autorisé

0920042000055

Nouvelle construction

Asnieres-Sur-Seine / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 1 VLA ROUVEYROL - 31/33 RUE ASNIERES-SUR-SEINE 92600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

93 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.399 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

21/04/2021

Décision

21/04/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Asnieres-Sur-Seine (92004)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92600
Adresse: 1 VLA ROUVEYROL - 31/33 RUE ASNIERES-SUR-SEINE 92600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	9.193 m²	93 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	9.193 m²	93 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE
Code juridique demandeur: 7220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: L 195
Parcelle 2: L 196
Parcelle 3: L 198

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

SIREN 229200506

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: VLA ROUVEYROL - 31/33 RUE
Localité terrain: ASNIERES-SUR-SEINE
Commune source: 92004
SIREN demandeur: 229200506
SIRET demandeur: 22920050600611
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: NANTERRE
Code postal demandeur: 92731
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2021-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 21/04/2021
Type de service public: Enseignement et recherche

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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