Declaration prealable Autorisé

08530314F0037

Nouvelle construction

Vix / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse 1 RUE DERRIERE LES CHAMPS VIX 85770

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

633 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.390 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

14/10/2014

Décision

14/10/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vix (85303)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85770
Adresse: 1 RUE DERRIERE LES CHAMPS VIX 85770

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	633 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	633 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL LE BAS DES MOULINS
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AI 647
Parcelle 2: AI 646
Parcelle 3: AI 645

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL LE BAS DES MOULINS

SIREN 409159480

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU CHABIRAND

Gérant - né(e) en 1984

SEBASTIEN CHABIRAND

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DERRIERE LES CHAMPS
Localité terrain: VIX
Commune source: 85303
SIREN demandeur: 409159480
SIRET demandeur: 40915948000014
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: VIX
Code postal demandeur: 85770
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 14/10/2014
Type de service public: Non rempli

Vix, Vendée

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²