Permis de construire Travaux terminés

09403321N1138

Nouvelle construction

Fontenay Sous Bois / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 47 AVENUE DES CHARMES TERRAIN B FONTENAY SOUS BOIS 94120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

221 m²

Surface démolie

94 m²

Surface du terrain

992 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

21/03/2022

Décision

21/03/2022

Début chantier

10/01/2023

Fin travaux

05/04/2024

Localisation

Commune: Fontenay Sous Bois (94033)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94120
Adresse: 47 AVENUE DES CHARMES TERRAIN B FONTENAY SOUS BOIS 94120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 94 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 94 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	94 m²	221 m²	94 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BS 25

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 47
Voie terrain: AVENUE DES CHARMES
Lieu-dit terrain: TERRAIN B
Localité terrain: FONTENAY SOUS BOIS
Commune source: 94033
Localité demandeur: VINCENNES
Code postal demandeur: 94300
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 21/03/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 10/01/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 05/04/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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