Permis d amenager Travaux terminés

08846515E0003

Non renseigné

Thaon Les Vosges / Vosges / Grand Est

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Adresse LA CORVEE THAON LES VOSGES 88150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.665 m²

Dates du dossier

Dépôt

25/11/2016

Autorisation

17/11/2015

Décision

17/11/2015

Début chantier

01/08/2016

Fin travaux

25/11/2016

Localisation

Commune: Thaon Les Vosges (88465)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88150
Adresse: LA CORVEE THAON LES VOSGES 88150

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE THAON LES VOSGES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 237
Parcelle 2: AB 240

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE THAON LES VOSGES

SIREN 218804656

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA CORVEE
Localité terrain: THAON LES VOSGES
Commune source: 88465
SIREN demandeur: 218804656
SIRET demandeur: 21880465600013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: THAON LES VOSGES
Code postal demandeur: 88150
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-11
Date réelle de dépôt: 25/11/2016
Date réelle d’autorisation: 17/11/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 25/11/2016

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/10/2015