Permis de construire Chantier commencé

08522623C0100

Nouvelle construction

Saint Hilaire De Riez / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse 13 RUE DES NOUES SAINT HILAIRE DE RIEZ 85270

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

190 m²

Surface démolie

121 m²

Surface du terrain

1.267 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

01/08/2023

Décision

01/08/2023

Début chantier

23/09/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Hilaire De Riez (85226)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85270
Adresse: 13 RUE DES NOUES SAINT HILAIRE DE RIEZ 85270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 121 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 121 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	121 m²	190 m²	121 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ACJMB
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: BM 478
Parcelle 2: BM 877

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ACJMB

SIREN 850241589

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHARLENE PAULINE CLEMENCE BORDE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

AGNES PIERRETTE SYLVIE BORDE (CHERAMY)

Gérant - né(e) en 1965

JEAN-MARIE FRANCOIS LOUIS BORDE

Gérant - né(e) en 1964

Associé indéfiniment responsable

SARL BORDE

SIREN 522153808

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGNES BORDE (CHERAMY)

Gérant - né(e) en 1965

JEAN-MARIE BORDE

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: RUE DES NOUES
Localité terrain: SAINT HILAIRE DE RIEZ
Commune source: 85226
SIREN demandeur: 850241589
SIRET demandeur: 85024158900025
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ST HILAIRE DE RIEZ
Code postal demandeur: 85270
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-07
Prise en compte ouverture chantier: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 01/08/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 23/09/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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