Permis de construire Travaux terminés

05729013V0001

Nouvelle construction

Hampont / Moselle / Grand Est

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Adresse RTE DE VIC HAMPONT 57170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.368 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

168.925 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

24/05/2013

Décision

24/05/2013

Début chantier

08/07/2013

Fin travaux

10/05/2014

Localisation

Commune: Hampont (57290)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57170
Adresse: RTE DE VIC HAMPONT 57170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	684 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	684 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: 1 133
Parcelle 2: 41 43

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES CEDRES (GAEC DES CEDRES)

SIREN 411301260

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT TIAPHAT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

BERTRAND TIAPHAT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

Autre

912582624

SIREN 912582624

Autre

913190021

SIREN 913190021

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE VIC
Localité terrain: HAMPONT
Commune source: 57290
SIREN demandeur: 411301260
SIRET demandeur: 41130126000013
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: LESSE
Code postal demandeur: 57580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 24/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 08/07/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 10/05/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 0 m²