Permis de demolir Autorisé

0840071600022

Non renseigné

Avignon / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 802 RUE STE GENEVIEVE AVIGNON 84000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

35.035 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

10/01/2017

Décision

10/01/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Avignon (84007)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84000
Adresse: 802 RUE STE GENEVIEVE AVIGNON 84000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AGIS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: CT 549

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AGIS

SIREN 387744493

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE JEAN ROBERT GUYONY

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

EUREX AUDIT

SIREN 527874952

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENCE MARIE PIERRE OGIER

Membre du directoire - né(e) en 1978

FRANCOIS MICHEL GABRIEL GRILLET

Membre du directoire - né(e) en 1975

JEAN-LUC ANTOINE GEORGES DESPRES

Membre du directoire - né(e) en 1970

REMY PIERRE DELOLME

Membre du directoire - né(e) en 1974

STEPHANE MICHEL FAURE

Membre du directoire - né(e) en 1971

Autre

305177578

SIREN 305177578

Autre

417626280

SIREN 417626280

Président de SAS

527709257

SIREN 527709257

Autre

530614700

SIREN 530614700

Commissaire aux comptes suppléant

EUREX LOIRE

SIREN 391883949

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIEN RAYMOND ROGER LEONE-AIGUIER

Autre - né(e) en 1982

FLORENCE MARIE PIERRE OGIER

Autre - né(e) en 1978

FRANCOIS MICHEL GABRIEL GRILLET

Autre - né(e) en 1975

REMY PIERRE DELOLME

Autre - né(e) en 1974

PIERRE-MICHEL MONNERET

Commissaire aux comptes suppléant

Autre

305177578

SIREN 305177578

Autre

417626280

SIREN 417626280

Société liée

480463157

SIREN 480463157

Président de SAS

527709257

SIREN 527709257

Autre

530614700

SIREN 530614700

Commissaire aux comptes titulaire

RSM RHONE-ALPES

SIREN 398384198

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND DUFOUR

Administrateur - né(e) en 1983

GAEL DHALLUIN

Administrateur - né(e) en 1972

JEAN-MARC CHRISTIAN MOREL

Administrateur - né(e) en 1964

EMMANUEL MEUNIER

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1968

PHILIPPE ROUX

Commissaire aux comptes titulaire

PIERRE-MICHEL MONNERET

Président de SAS - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 802
Voie terrain: RUE STE GENEVIEVE
Localité terrain: AVIGNON
Commune source: 84007
SIREN demandeur: 387744493
SIRET demandeur: 38774449300025
Code APE demandeur: 10.85Z
Localité demandeur: AVIGNON
Code postal demandeur: 84000
Prise en compte autorisation: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 201701
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 10/01/2017

Avignon, Vaucluse

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 61 m²