Declaration prealable Autorisé

04010913C0002

Nouvelle construction

Gaujacq / Landes / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse MATHIOU GAUJACQ 40330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

13 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

71.886 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

20/04/2013

Décision

20/04/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gaujacq (40109)
Département: Landes (40)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 40330
Adresse: MATHIOU GAUJACQ 40330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.176 m²	13 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.176 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOLES AQUITAINE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZB 60

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOLES AQUITAINE

SIREN 753558014

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD REAL DEL SARTE

Gérant - né(e) en 1964

HERVE LUCAS

Gérant - né(e) en 1973

PIERRE FROIDEFOND DES FARGES

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: MATHIOU
Localité terrain: GAUJACQ
Commune source: 40109
SIREN demandeur: 753558014
SIRET demandeur: 75355801400019
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: NOISY-LE-ROI
Code postal demandeur: 78590
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 20/04/2013
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 216 m²