Permis de construire Travaux terminés

03329313X0014

Nouvelle construction

Montussan / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse CHEM DES GRAVES MONTUSSAN 33450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

160 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.570 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

07/06/2013

Décision

07/06/2013

Début chantier

07/07/2013

Fin travaux

21/03/2014

Localisation

Commune: Montussan (33293)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33450
Adresse: CHEM DES GRAVES MONTUSSAN 33450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	160 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	160 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA VIGNOBLES DE LA LAURENCE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: B 276
Parcelle 2: B 273
Parcelle 3: B 272

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA VIGNOBLES DE LA LAURENCE

SIREN 750233462

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANIE NUNES (LAUPPI)

Autre - né(e) en 1973

PHILIPPE NUNES

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DES GRAVES
Localité terrain: MONTUSSAN
Commune source: 33293
SIREN demandeur: 750233462
SIRET demandeur: 75023346200019
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: MONTUSSAN
Code postal demandeur: 33450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 07/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 07/07/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 21/03/2014
Type de service public: Non rempli

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