Permis de construire Travaux terminés

01219819G0002

Nouvelle construction

Rieupeyroux / Aveyron / Occitanie

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Adresse ROUTE DE RODEZ RIEUPEYROUX 12240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

122 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.934 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/02/2020

Autorisation

02/05/2019

Décision

02/05/2019

Début chantier

06/11/2019

Fin travaux

28/02/2020

Localisation

Commune: Rieupeyroux (12198)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12240
Adresse: ROUTE DE RODEZ RIEUPEYROUX 12240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.250 m²	122 m²
Commerce	2.250 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DIGIT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: BX 239

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DIGIT

SIREN 388942427

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUCE MARIE-LOUISE ISABELLE MARQUES (DESCOTTE)

Directeur Général - né(e) en 1983

BENOIT JULIEN JACQUES MARQUES

Président de SAS - né(e) en 1982

Commissaire aux comptes suppléant

FABRE NOUTARY ET ASSOCIES

SIREN 402893309

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE GUERMEUR

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1969

STEPHAN ANDRE JEAN KONTOWICZ

Directeur général délégué - né(e) en 1961

LUCAS SARLANGE

Président de SAS - né(e) en 1973

Société liée

518793054

SIREN 518793054

Commissaire aux comptes suppléant

G.B.AUDIT CONSEIL

SIREN 452778467

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID SAFFRAY

Directeur Général - né(e) en 1982

EMMANUELLE MARIE AUDE BRETHENOUX (CHANE-WON-IN)

Directeur Général - né(e) en 1985

GUILLAUME RIVIERE

Directeur Général - né(e) en 1972

THIERRY VINCENT LAVIE

Directeur Général - né(e) en 1988

NICOLAS DIOT

Président de SAS - né(e) en 1982

Commissaire aux comptes titulaire

SERCO PARTNERS

SIREN 333696060

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SAMUEL RONFLE

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE RODEZ
Localité terrain: RIEUPEYROUX
Commune source: 12198
SIREN demandeur: 388942427
SIRET demandeur: 38894242700021
Code APE demandeur: 47.11D
Localité demandeur: RIEUPEYROUX
Code postal demandeur: 12240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-08
Date réelle de dépôt: 28/02/2020
Date réelle d’autorisation: 02/05/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 06/11/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 28/02/2020
Type de service public: Non rempli

Rieupeyroux, Aveyron

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²