Permis d amenager Autorisé

08308522K0003

Non renseigné

La Motte / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse FONT DE BOIS LA MOTTE 83920

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

186.820 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

15/12/2022

Décision

15/12/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Motte (83085)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83920
Adresse: FONT DE BOIS LA MOTTE 83920

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHATEAU D'ESCLANS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: A 583

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHATEAU D'ESCLANS

SIREN 489562470

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BÉNÉDICTE DESCÔTIS

Autre - né(e) en 1974

FRANCK FLOC'HLAY

Autre - né(e) en 1966

JOLYON KENNETH THORNTON

Membre - né(e) en 1970

NICOLAS ALAIN FLEURY

Membre - né(e) en 1967

ALEXIS LICHINE

Président de SAS - né(e) en 1960

Directeur Général

326422441

SIREN 326422441

Commissaire aux comptes titulaire

478828957

SIREN 478828957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: FONT DE BOIS
Localité terrain: LA MOTTE
Commune source: 83085
SIREN demandeur: 489562470
SIRET demandeur: 48956247000026
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: LA MOTTE
Code postal demandeur: 83920
Prise en compte autorisation: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 15/12/2022

La Motte, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 183 m²