Permis de construire Travaux terminés

0381691710005

Nouvelle construction

Grenoble / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

5.058 m²

Surface démolie

454 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

25/07/2017

Décision

25/07/2017

Début chantier

04/06/2018

Fin travaux

20/07/2021

Localisation

Commune: Grenoble (38169)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38000
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 454 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 454 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	4.956 m²	0 m²	0 m²
Locaux	454 m²	102 m²	454 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 74
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 74
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 26
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI D.O.
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI D.O.

SIREN 820095768

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

A6MAITRI

SIREN 493345748

Personnes physiques identifiées dans cette branche

REMY NORBERT PAUL GAYAUD

Gérant - né(e) en 1977

Gérant

DRI

SIREN 434771994

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE ALBANE MEUNIER (TEILLAUD)

Directeur Général - né(e) en 1969

Président de SAS

BMI

SIREN 421187873

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE ALBANE MEUNIER (TEILLAUD)

Gérant - né(e) en 1969

Gérant

FSC CONSEIL (FSC PROMOTION)

SIREN 444107718

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS SCHMITT

Président de SAS - né(e) en 1957

Autre

M.T.B

SIREN 441100021

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Autre

BERTIM

SIREN 440551703

Autre

BETRIM

SIREN 393955729

Autre

DRI

SIREN 434771994

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 38169
SIREN demandeur: 820095768
SIRET demandeur: 82009576800017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: GRENOBLE
Code postal demandeur: 38000
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2017-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 25/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 04/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 20/07/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 74
Type d’annexe: Pas d’annexe

Fontaine, Isère

Extension de surface sans transformation

Logements : 7 Surface : 70 m²