Permis de construire Autorisé

05415920L0001

Nouvelle construction

Dombasle-Sur-Meurthe / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse DIGUE DE ROSIERES NORD DOMBASLE-SUR-MEURTHE 54110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

115 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

141.429 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

09/03/2020

Décision

09/03/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Dombasle-Sur-Meurthe (54159)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54110
Adresse: DIGUE DE ROSIERES NORD DOMBASLE-SUR-MEURTHE 54110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	115 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	115 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PARC SOLAIRE DU COIN DU FOUR
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: E 96
Parcelle 2: E 95
Parcelle 3: E 64

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DIGUE DE ROSIERES NORD
Localité terrain: DOMBASLE-SUR-MEURTHE
Commune source: 54159
SIREN demandeur: 879332070
SIRET demandeur: 87933207000017
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 09/03/2020
Type de service public: Ouvrage spécial

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