Permis de construire Travaux terminés

07315720R3002

Non renseigné

Modane / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RTE DE BARDONNECHE LE CROZET MODANE 73500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

17/11/2020

Décision

17/11/2020

Début chantier

01/03/2021

Fin travaux

21/10/2021

Localisation

Commune: Modane (73157)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73500
Adresse: RTE DE BARDONNECHE LE CROZET MODANE 73500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC HAUTE MAURIENNE VANOISE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 2937
Parcelle 2: C 4095
Parcelle 3: C 3778

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC HAUTE MAURIENNE VANOISE (CCHMV)

SIREN 200070340

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE BARDONNECHE
Lieu-dit terrain: LE CROZET
Localité terrain: MODANE
Commune source: 73157
SIREN demandeur: 200070340
SIRET demandeur: 20007034000019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MODANE
Code postal demandeur: 73500
Prise en compte autorisation: 2020-11
Prise en compte ouverture chantier: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 17/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 21/10/2021

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