Permis de construire Chantier commencé

0690191900115

Nouvelle construction

Belleville-En Beaujolais / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZA DE FONTENAILLES BELLEVILLE-EN BEAUJOLAIS 69220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.281 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.438 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/09/2021

Autorisation

27/02/2020

Décision

27/02/2020

Début chantier

01/09/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Belleville-En Beaujolais (69019)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69220
Adresse: ZA DE FONTENAILLES BELLEVILLE-EN BEAUJOLAIS 69220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.281 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	969 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AK 861

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA DE FONTENAILLES
Localité terrain: BELLEVILLE-EN BEAUJOLAIS
Commune source: 69019
Localité demandeur: BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Code postal demandeur: 69220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-02
Prise en compte ouverture chantier: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 01/09/2021
Date réelle d’autorisation: 27/02/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 15/08/2019