Permis de construire Autorisé

0692781500010

Extension de surface sans transformation

Genay / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LIEUDIT LES ABÎMES GENAY 69730

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

826 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.497 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

24/07/2015

Décision

24/07/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Genay (69278)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69730
Adresse: LIEUDIT LES ABÎMES GENAY 69730

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	826 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	826 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AO 285
Parcelle 2: AO 288
Parcelle 3: AO 435

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEUDIT LES ABÎMES
Localité terrain: GENAY
Commune source: 69278
Localité demandeur: GENAY
Code postal demandeur: 69730
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 24/07/2015
Type de service public: Non rempli

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