Permis de construire Travaux terminés

07923919P0013

Nouvelle construction

Saint-Aubin-Le-Cloud / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 1 LES GRANGES SAINT-AUBIN-LE-CLOUD 79450

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

458 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.302 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/07/2020

Autorisation

12/11/2019

Décision

12/11/2019

Début chantier

07/07/2020

Fin travaux

06/01/2022

Localisation

Commune: Saint-Aubin-Le-Cloud (79239)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79450
Adresse: 1 LES GRANGES SAINT-AUBIN-LE-CLOUD 79450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	229 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	229 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: L'EQUIPE DE ST AUBIN LE CLOUD
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: E 776
Parcelle 2: E 1066
Parcelle 3: E 1067

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

L'EQUIPE DE ST AUBIN LE CLOUD

SIREN 319245619

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC BOUTEILLER

Administrateur - né(e) en 1965

LEO BRANCHU

Administrateur - né(e) en 1999

ROBIN HAYE

Administrateur - né(e) en 1996

DOMINIQUE RICHARD

Autre - né(e) en 1972

Administrateur

338399124

SIREN 338399124

Administrateur

418863775

SIREN 418863775

Administrateur

441148764

SIREN 441148764

Administrateur

848637393

SIREN 848637393

Administrateur

GAEC DES 3 HORIZONS

SIREN 831253604

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN CAMILLE ANTOINE GUIGNARD

Gérant - né(e) en 1989

PIERRE-LUC JEAN JEROME SAUVETRE

Gérant - né(e) en 1987

STEPHANE ALAIN ANDRE ROGER BOURDEAU

Gérant - né(e) en 1982

Administrateur

GAEC LES COUTS

SIREN 498086727

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTHONY ROY

Gérant - né(e) en 1985

STEPHANE ROY

Gérant - né(e) en 1982

Administrateur

SCEA LA MENARDIERE

SIREN 390795110

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN MICHEL GAUFRETEAU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

PHILIPPE GAUFRETEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: LES GRANGES
Localité terrain: SAINT-AUBIN-LE-CLOUD
Commune source: 79239
SIREN demandeur: 319245619
SIRET demandeur: 31924561900022
Code APE demandeur: 77.31Z
Localité demandeur: SAINT AUBIN LE CLOUD
Code postal demandeur: 79450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-11
Prise en compte ouverture chantier: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 07/07/2020
Date réelle d’autorisation: 12/11/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 07/07/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 06/01/2022
Type de service public: Non rempli

Saint-Aubin-Le-Cloud, Deux-Sèvres

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 15 m²