Permis de demolir Autorisé

00138724D0001

Non renseigné

Saint-Sulpice / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 381 CHEMIN DE RAVALLIN SAINT-SULPICE 01340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

2.205 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

19/03/2024

Décision

19/03/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Sulpice (01387)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01340
Adresse: 381 CHEMIN DE RAVALLIN SAINT-SULPICE 01340

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0A 754
Parcelle 2: 0A 755

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 381
Voie terrain: CHEMIN DE RAVALLIN
Localité terrain: SAINT-SULPICE
Commune source: 01387
Localité demandeur: SAINT-SULPICE
Code postal demandeur: 01340
Prise en compte autorisation: 2024-03
Dernière mise à jour Sitadel: 202403
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 19/03/2024

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