Permis de construire Autorisé

0384852410005

Nouvelle construction

Seyssinet-Pariset / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 13B RUE DE LA TUILERIE SEYSSINET-PARISET 38170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.811 m²

Surface démolie

600 m²

Surface du terrain

2.380 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

09/04/2025

Décision

09/04/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Seyssinet-Pariset (38485)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38170
Adresse: 13B RUE DE LA TUILERIE SEYSSINET-PARISET 38170

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 600 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 600 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	4.811 m²	0 m²	0 m²
Locaux	600 m²	0 m²	600 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 68
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 68
Démolis: 0
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 11
3 pièces créés: 31
4 pièces créés: 21
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 32
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TUILERIE
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AI 232
Parcelle 2: AI 243
Parcelle 3: AI 247

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TUILERIE

SIREN 918736323

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

888615788

SIREN 888615788

Autre

CERIM (CONSTRUCTIONS - ETUDES ET REALISATIONS IMMOBILIERES) (CERIM)

SIREN 392248365

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN DOSSE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1970

Président de SAS

413061987

SIREN 413061987

Société liée

824488860

SIREN 824488860

Société liée

888615788

SIREN 888615788

Société liée

FORVIS MAZARS (FORVIS MAZARS)

SIREN 334213790

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN GERARD DOSSE

Directeur Général - né(e) en 1970

BERTRAND GILBERT LOUIS CELSE

Directeur général délégué - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13B
Voie terrain: RUE DE LA TUILERIE
Localité terrain: SEYSSINET-PARISET
Commune source: 38485
SIREN demandeur: 918736323
SIRET demandeur: 91873632300026
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SEYSSINET-PARISET
Code postal demandeur: 38170
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 09/04/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 68
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/11/2024