Permis de construire Autorisé

04714512A0005

Non renseigné

Layrac / Lot-et-Garonne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LIEU-DIT ""AUX ANGES"" LAYRAC 47390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

9.145 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

26/06/2013

Décision

26/06/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Layrac (47145)
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 47390
Adresse: LIEU-DIT ""AUX ANGES"" LAYRAC 47390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AGEN HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AGGLOMERATION D'AGEN
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AA 3
Parcelle 2: AA 3

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LIEU-DIT ""AUX ANGES""
Localité terrain: LAYRAC
Commune source: 47145
SIREN demandeur: 274700020
SIRET demandeur: 27470002000028
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: AGEN
Code postal demandeur: 47007
Prise en compte autorisation: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 26/06/2013

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/06/2013