Permis de construire Travaux terminés

0920241600019

Nouvelle construction

Clichy / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 22 RUE D ESTIENNE D ORVES CLICHY 92110

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.920 m²

Surface démolie

487 m²

Surface du terrain

202 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/12/2020

Autorisation

02/11/2016

Décision

02/11/2016

Début chantier

08/10/2018

Fin travaux

15/12/2020

Localisation

Commune: Clichy (92024)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92110
Adresse: 22 RUE D ESTIENNE D ORVES CLICHY 92110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 487 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 61 m²
Locaux démolis: 426 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	61 m²	1.799 m²	61 m²	0 m²
Locaux	426 m²	121 m²	426 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 29
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 29
Démolis: 1
1 pièce créé: 4
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 13
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: K 18

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 22
Voie terrain: RUE D ESTIENNE D ORVES
Localité terrain: CLICHY
Commune source: 92024
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75008
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Prise en compte ouverture chantier: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 15/12/2020
Date réelle d’autorisation: 02/11/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 08/10/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 29
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

03/01/2017