Permis de construire Autorisé

05306915M1002

Nouvelle construction

Chevaigne-Du-Maine / Mayenne / Pays de la Loire

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Adresse LA CHAUVERIE CHEVAIGNE-DU-MAINE 53250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

416 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

20/07/2015

Décision

20/07/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chevaigne-Du-Maine (53069)
Département: Mayenne (53)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 53250
Adresse: LA CHAUVERIE CHEVAIGNE-DU-MAINE 53250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	450 m²	208 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	450 m²	208 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZD 91
Parcelle 2: ZD 89

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA CHAUVERIE
Localité terrain: CHEVAIGNE-DU-MAINE
Commune source: 53069
Localité demandeur: CHEVAIGNE-DU-MAINE
Code postal demandeur: 53250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 20/07/2015
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/01/2016