Permis de construire Travaux terminés

0653702100006

Nouvelle construction

Pouzac / Hautes-Pyrénées / Occitanie

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Adresse AV DE LA MONGIE POUZAC 65200

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

232 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.978 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

30/09/2021

Décision

30/09/2021

Début chantier

21/03/2023

Fin travaux

27/12/2023

Localisation

Commune: Pouzac (65370)
Département: Hautes-Pyrénées (65)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 65200
Adresse: AV DE LA MONGIE POUZAC 65200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	100 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	132 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI RAPHAELLE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 1173

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI RAPHAELLE

SIREN 909339434

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE GUY JOSE COLLETTE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

FRANCOISE COLLETTE (GOUEL)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

PAUL-ADRIEN COLLETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV DE LA MONGIE
Localité terrain: POUZAC
Commune source: 65370
SIREN demandeur: 909339434
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BAGNERES DE BIGORRE
Code postal demandeur: 65200
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-10
Prise en compte ouverture chantier: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 30/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 21/03/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 27/12/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/04/2022