Permis de construire Annulé

0381031320002

Transformation avec extension de surface

Chichilianne / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LD PASSIERE CHICHILIANNE 38930

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

439 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/02/2017

Autorisation

06/12/2013

Décision

06/12/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chichilianne (38103)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38930
Adresse: LD PASSIERE CHICHILIANNE 38930

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	225 m²	439 m²	0 m²	61 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	61 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 4
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 4
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: L'ALPAGE
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: H 1044
Parcelle 2: H 1046
Parcelle 3: H 1048

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Oui
Abri de jardin: Oui
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

L'ALPAGE

SIREN 793566688

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CECILE AGNES MARIE HUSSENOT-DESENONGES (DE NEVE)

Autre - né(e) en 1962

MICHEL LOUIS CAMILLE DE NEVE

Autre - né(e) en 1931

PAULETTE LILI ANDREE DE NEVE (SEGUIN)

Autre - né(e) en 1935

SAMUEL VERGES

Autre - né(e) en 1976

SYLVIE VERONIQUE SANDRINE VERGES (MARECHAL)

Gérant - né(e) en 1976

YVES MARIE HUSSENOT-DESENONGES

Gérant - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD PASSIERE
Localité terrain: CHICHILIANNE
Commune source: 38103
SIREN demandeur: 793566688
SIRET demandeur: 79356668800016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHICHILIANNE
Code postal demandeur: 38930
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-01
Date réelle de dépôt: 10/02/2017
Date réelle d’autorisation: 06/12/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 4
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/04/2014

0381031320003

Chichilianne, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/06/2013

0381031320001

Chichilianne, Isère

Chichilianne, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 47 m²