Permis de demolir Annulé

04504922J0001

Non renseigné

Bouzy-La-Foret / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse 10 CHEMIN RURAL N_ 54 LE BRIOU BOUZY-LA-FORET 45460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

7.353 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

07/12/2022

Décision

07/12/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bouzy-La-Foret (45049)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45460
Adresse: 10 CHEMIN RURAL N_ 54 LE BRIOU BOUZY-LA-FORET 45460

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AH 205

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: CHEMIN RURAL N_ 54
Lieu-dit terrain: LE BRIOU
Localité terrain: BOUZY-LA-FORET
Commune source: 45049
Localité demandeur: BOUZY-LA-FORET
Code postal demandeur: 45460
Prise en compte autorisation: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 202212
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 07/12/2022

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Declaration prealable Décision du 16/01/2023