Permis de construire Autorisé

0914632250004

Non renseigné

Oncy Sur Ecole / Essonne / Île-de-France

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Adresse 23 CHEMIN DE MOIGNY ONCY SUR ECOLE 91490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

6.360 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

07/11/2022

Décision

07/11/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Oncy Sur Ecole (91463)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91490
Adresse: 23 CHEMIN DE MOIGNY ONCY SUR ECOLE 91490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: A 32
Parcelle 2: A 32
Parcelle 3: A 183

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 23
Voie terrain: CHEMIN DE MOIGNY
Localité terrain: ONCY SUR ECOLE
Commune source: 91463
Localité demandeur: ONCY-SUR-ECOLE
Code postal demandeur: 91490
Prise en compte autorisation: 2022-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 07/11/2022

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/10/2022

0914632250003

Oncy Sur Ecole, Essonne

Logements : - Surface : -

Permis de construire

09/01/2023

0914632250014

Oncy-Sur-Ecoole, Essonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 111 m²

Declaration prealable

21/11/2022

0914632250026

Oncy Sur Ecole, Essonne

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

07/10/2022

0914632250011

Oncy-Sur-Ecole, Essonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 145 m²

Permis de construire

06/09/2022

0914632250008

Oncy-Sur-Ecole, Essonne

Oncy Sur Ecole, Essonne

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 8 m²