Permis de construire Travaux terminés

00107424V0001

Diminution de surface sans transformation

Chalamont / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA MARINE CHALAMONT 01320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

100 m²

Surface démolie

112 m²

Surface du terrain

19.556 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

19/03/2024

Décision

19/03/2024

Début chantier

19/09/2024

Fin travaux

30/09/2025

Localisation

Commune: Chalamont (01074)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01320
Adresse: LA MARINE CHALAMONT 01320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 112 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 56 m²
Agricole démoli: 56 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	963 m²	50 m²	56 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	963 m²	50 m²	56 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OXYANE
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0F 426
Parcelle 2: 0F 392

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OXYANE

SIREN 775596885

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN MICHEL TRUCHON

Administrateur - né(e) en 1958

CHRISTOPHE MAURICE CANDY

Administrateur - né(e) en 1975

DOMINIQUE GIRARD-REYDET

Administrateur - né(e) en 1959

ERIC VEYRET

Administrateur - né(e) en 1969

JEAN-COME POUPON

Administrateur - né(e) en 1970

JEAN-MICHEL COPONAT

Administrateur - né(e) en 1950

JULIEN MARGAIN

Administrateur - né(e) en 1984

PIERRE ALAIN BUDILLON

Administrateur - né(e) en 1963

BERNARD BONNAVIAT

Autre - né(e) en 1964

FREDERIC GEORGES VILLIER

Autre - né(e) en 1973

SERGE ROUSSET

Autre - né(e) en 1962

LUC WILLIAMSON

Commissaire aux comptes suppléant

BENJAMIN JOËL LATTE

Directeur Général - né(e) en 1978

BERNARD CLAVEL

Membre - né(e) en 1960

GREGORY CLAIR

Membre - né(e) en 1974

HENRI CHASSET

Membre - né(e) en 1963

HERVE GARIN

Membre - né(e) en 1966

PIERRE BACONNIER

Membre - né(e) en 1987

VINCENT GENOULAZ

Membre - né(e) en 1970

DIDIER MARCEL LEVRAT

Président du conseil d'administration - né(e) en 1968

Administrateur

412678492

SIREN 412678492

Administrateur

801702143

SIREN 801702143

Administrateur

801607771

SIREN 801607771

Administrateur

779614569

SIREN 779614569

Administrateur

778567750

SIREN 778567750

Administrateur

501819973

SIREN 501819973

Administrateur

488039868

SIREN 488039868

Administrateur

433689122

SIREN 433689122

Administrateur

408514735

SIREN 408514735

Administrateur

390709657

SIREN 390709657

Administrateur

343330635

SIREN 343330635

Administrateur

350284485

SIREN 350284485

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA MARINE
Localité terrain: CHALAMONT
Commune source: 01074
SIREN demandeur: 775596885
SIRET demandeur: 77559688501660
Code APE demandeur: 46.21Z
Localité demandeur: GENAS
Code postal demandeur: 69740
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-03
Prise en compte ouverture chantier: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 19/03/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 19/09/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 30/09/2025
Type de service public: Non rempli

Chalamont, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 145 m²