Permis de construire Travaux terminés

0692751400009

Nouvelle construction

Sainte Foy Les Lyon / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.448 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/01/2015

Autorisation

17/04/2014

Décision

17/04/2014

Début chantier

12/05/2014

Fin travaux

23/01/2015

Localisation

Commune: Sainte Foy Les Lyon (69275)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69110
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.448 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PIVOLLES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PIVOLLES

SIREN 795231125

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

532130168

SIREN 532130168

Autre

6EME SENS IMMOBILIER ENTREPRISES

SIREN 539449124

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SÉBASTIEN PIERRE ALAIN BELMONT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1980

JACQUES GARCES

Directeur Général - né(e) en 1968

Président de SAS

6EME SENS IMMOBILIER INVESTISSEMENT

SIREN 484963699

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROMAIN PIERRE MARIE VALERY

Directeur Général - né(e) en 1973

NICOLAS PIERRE GAGNEUX

Président de SAS - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

MAZA-SIMOENS (FIFTY BEES)

SIREN 447566464

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN ANTOINE ETIENNE SCHLICKLIN

Directeur Général - né(e) en 1980

NEILA GHITH

Directeur Général - né(e) en 1985

SEBASTIEN PIERRE ALAIN BELMONT

Directeur Général - né(e) en 1974

DELPHINE GRUNWALD (MICHARD)

Président de SAS - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 69275
SIREN demandeur: 795231125
SIRET demandeur: 79523112500019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SAINTE FOY LES LYON
Code postal demandeur: 69110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Prise en compte ouverture chantier: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 23/01/2015
Date réelle d’autorisation: 17/04/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 12/05/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 23/01/2015
Type de service public: Non rempli

Decines-Charpieu, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²