Permis de construire Annulé

06311320G0187

Nouvelle construction

Clermont-Ferrand / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 17 - RUE FONTAINE DU LARGE CLERMONT-FERRAND 63000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.355 m²

Surface démolie

443 m²

Surface du terrain

3.226 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

28/05/2021

Décision

28/05/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clermont-Ferrand (63113)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63000
Adresse: 17 - RUE FONTAINE DU LARGE CLERMONT-FERRAND 63000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 443 m²
Logements démolis: 3
Habitation démolie: 443 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	443 m²	4.355 m²	443 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 71
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 71
Démolis: 3
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 31
3 pièces créés: 33
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: LP 190
Parcelle 2: LP 333
Parcelle 3: LP 421

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

KAUFMAN & BROAD RHONE-ALPES

SIREN 485265490

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVERE HAMEL

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 17 -
Voie terrain: RUE FONTAINE DU LARGE
Localité terrain: CLERMONT-FERRAND
Commune source: 63113
SIREN demandeur: 485265490
SIRET demandeur: 48526549000014
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69007
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 28/05/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 71
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

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Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 49 m²

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Logements : 1 Surface : 90 m²

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Logements : 3 Surface : 661 m²

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Transformation avec diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Logements : 2 Surface : 146 m²

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0631132501125

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Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 34 m²

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0631132500979

Clermont Ferrand, Puy-de-Dôme

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²