Permis de construire Autorisé

06108921B0002

Nouvelle construction

Champosoult / Orne / Normandie

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Adresse LES QUATRE ACRES CHAMPOSOULT 61120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.478 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

23.437 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

02/08/2021

Décision

02/08/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Champosoult (61089)
Département: Orne (61)
Région: Normandie (28)
Code postal: 61120
Adresse: LES QUATRE ACRES CHAMPOSOULT 61120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.178 m²	739 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.178 m²	739 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC MOUSSE ET FILS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: B 91
Parcelle 2: B 94

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC MOUSSE ET FILS

SIREN 453242752

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GINETTE MOUSSE (COIEFFEY)

Gérant - né(e) en 1954

OLIVIER MOUSSE

Gérant - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES QUATRE ACRES
Localité terrain: CHAMPOSOULT
Commune source: 61089
SIREN demandeur: 453242752
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: CHAMPOSOULT
Code postal demandeur: 61120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 02/08/2021
Type de service public: Non rempli

Permis de construire

20/08/2025

0610892500002

Champosoult, Orne

Logements : - Surface : -