Permis de construire Travaux terminés

01608817W0011

Nouvelle construction

Chassors / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 1 RUE DES GAUTHIERS VILLENEUVE CHASSORS 16200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

450 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.076 m²

Dates du dossier

Dépôt

25/01/2019

Autorisation

27/03/2018

Décision

27/03/2018

Début chantier

22/07/2018

Fin travaux

25/01/2019

Localisation

Commune: Chassors (16088)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16200
Adresse: 1 RUE DES GAUTHIERS VILLENEUVE CHASSORS 16200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	517 m²	225 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	517 m²	225 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE LA ROMEDE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: B 295
Parcelle 2: B 296
Parcelle 3: B 297

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE LA ROMEDE

SIREN 315384354

Personnes physiques identifiées dans cette branche

REGIS CHARLES JEAN PAUTIER

Gérant - né(e) en 1994

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DES GAUTHIERS
Lieu-dit terrain: VILLENEUVE
Localité terrain: CHASSORS
Commune source: 16088
SIREN demandeur: 315384354
SIRET demandeur: 31538435400017
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: CHASSORS
Code postal demandeur: 16200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-03
Prise en compte ouverture chantier: 2019-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 25/01/2019
Date réelle d’autorisation: 27/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 22/07/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 25/01/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/12/2017